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DRDJSCS Centre-Val de Loire, Loiret

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
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Demande de subvention 2018

Article CNDS - Centre National pour le développement du sport 12/03/2018

Pour vos projets concernant l’emploi, l’apprentissage et la santé par le sport, vous devez obligatoirement prendre un rendez-vous avec le conseiller départemental ou régional en charge du dossier CNDS.

CALENDRIER

Veuillez trouver le calendrier de la campagne CNDS 2018

QUI CONTACTER POUR UN CONSEIL ?

Cliquer ici pour connaître le conseiller qui suit votre discipline.

MARCHE A SUIVRE

Pour vous aider dans votre démarche de demande de subvention, veuillez trouver ici la liste des pièces à transmettre avec le dossier. ATTENTION selon les dispositifs dans lesquels vous faite une demande de subvention, d’autres pièces seront nécessaires : cliquez ici pour voir les orientations régionales.

1ère étape : Remplir et envoyer le dossier compte rendu financier de subvention (sauf en cas de première demande)

CERFA (version Word)
(Word – 94.7 ko)

2ème étape : Remplir une demande de subvention

1/ Vous devez utiliser l’outil dématérialisé "le compte asso" : [http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html] C’est un compte association à créer en ligne et un dossier de demande de subvention en ligne (sur Internet).

L’outil interministériel "le compte asso", permet aux clubs sportifs, comités et ligues d’effectuer leur demande de subvention CNDS.

Afin de vous aider dans votre démarche, un guide de l’utilisateur "le compte asso" est disponible.

N’oubliez d’envoyer votre dossier en double au mouvement sportif

Pour le RNA, veuillez contacter le service de l’Etat chargé des sports de votre département.

Fiches d’intervention pour le compte asso
Département 18 189
Département 28 190
Département 36 191
Département 37 193
Département 41 192
Département 45 194
Région Centre-Val de Loire 188

Pour toute autre information, merci de consulter le site du CNDS : [http://www.cnds.sports.gouv.fr/Faire-une-demande].

ATTENTION : si votre dossier comporte une action "aide au fonctionnement de l’ETR" et votre convention ETR n’a pas été signée l’an passé, merci de contacter la DRDJSCS (cf. Instruction N° DS/DSB4/2016/236 du 19 juillet 2016 relative au renouvellement des équipes techniques régionales)

l’instruction régissant la mise en place d’Équipes techniques régionales

Si votre convention ETR a été signé l’an passé et en cas de nouvelle demande de soutien au fonctionnement, il convient de fournir obligatoirement les pièces justificatives suivantes : le budget prévisionnel de l’ETR, le programme prévisionnel des actions de l’ETR et la liste et attributions des membres de l’ETR.

AVIS SUR LES DOSSIERS

Si vous êtes un club, n’oubliez pas de transmettre votre dossier à votre comité départemental ou ligue pour avis.

Si vous êtes un comité départemental, n’oubliez pas de mettre un avis sur les dossiers clubs et de transmettre votre dossier à votre ligue ou comité régional. Pour cela, veuillez remplir le document Avis et le renvoyer aux services départementaux.

Si vous êtes une ligue ou un comité régional, n’oubliez pas de mettre un avis sur les dossiers comités départementaux. Pour cela, veuillez remplir le document Avis et le renvoyer aux services départementaux.

TOUT DOCUMENT COMPLEMENTAIRE QUI N’A PAS PU ETRE INTEGRE DANS "LE COMPTE ASSO" EST A RENVOYER A :
- la DDCS/PP et au CDOS de chaque département pour les dossiers clubs et comités départementaux (DRDJSCS pour le Loiret)
- la DRDJSCS Centre-Val de Loire, Loiret et au CROS pour les dossiers ligues et comités régionaux


PRIORITES REGIONALES

Pour accéder à tous les documents relatifs aux priorités régionales CNDS 2018, cliquez ici

Liste des pièces-jointes